Pollueur-payeur

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Soufre dans une usine d’exploitation des sables bitumineux, Fort Mac Murray, Province d’Alberta, Canada (57°03’ N - 111°38’ W)

Soufre dans une usine d’exploitation des sables bitumineux, Fort Mac Murray, Province d’Alberta, Canada
(57°03’ N – 111°38’ W)

Les économistes désignent les effets indirects, et parfois imprévus, d’une activité de production ou de consommation sous le terme d’externalité. Ces dernières peuvent être bénéfiques ou néfastes : par exemple, la pollution provoquée par une usine ou les embouteillages résultant de l’augmentation de la vente d’automobiles. Par ailleurs, les experts se demandent comment intégrer ce surcoût dans le calcul de la richesse. La notion d’externalité recouvre une « défaillance du marché » responsable d’une dégradation de l’environnement, de la qualité de vie ou du bien-être matériel. Cette idée a conduit à la création du principe pollueur-payeur afin de responsabiliser les acteurs. Il a été adopté en 1972 par l’OCDE, puis reconnu par l’ONU en 1992. Le principe pollueur-payeur a été inscrit dans la législation de nombreux pays. Il s’agit, par différents mécanismes (taxe, marché, réglementation) de faire payer au responsable le coût d’une pollution ou de la lutte contre une nuisance.

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