La Chine va taxer la pollution… mais pas le CO2

taxer la pollution

La loi sur la taxe écologique a été votée après une vague de pollution dans le nord de la Chine, placé en alerte rouge pendant six jours © AFP/Archives FRED DUFOUR

Pékin (AFP) – La Chine, premier émetteur mondial de gaz à effet de serre, a adopté dimanche une nouvelle loi qui taxe les pollueurs, mais le dioxyde de carbone (CO2) échappera encore à la fiscalité.

La loi sur la taxe écologique, qui cible les entreprises et les institutions, a été votée par le comité permanent du parlement chinois, quelques jours après une vague de pollution atmosphérique qui a mis une partie du nord de la Chine en alerte rouge pendant six jours. Elle entrera en vigueur le 1er janvier 2018, a annoncé dimanche soir l’agence Chine nouvelle.

La loi fixe un prix de 1,2 yuan (0,16 euro) pour chaque unité d’émission polluante, par exemple 950 grammes de dioxyde de soufre, précise l’agence de presse officielle. Mais le CO2, le principal gaz à effet de serre responsable du réchauffement climatique, ne figure pas sur la liste des polluants concernés.

La loi précise également un prix pour la pollution des eaux (1,4 yuan), ainsi que pour le bruit (entre 350 et 11.200 yuans par mois en fonction des décibels). Le prix des déchets solides est fixé entre 5 et 1.000 yuans par tonne.

Les provinces pourront appliquer des taxes dix fois plus élevées, mais elles pourront aussi les abaisser si les émissions polluantes sont inférieures aux normes nationales, selon Chine nouvelle.

La loi ne précise pas les sanctions infligées aux contrevenants.

L’agence de presse rappelle qu’une redevance sur la pollution, en vigueur depuis 1979, a rapporté 2,4 milliards d’euros l’an dernier. Mais certaines autorités locales ont mis à profit des failles juridiques pour exempter certaines grosses entreprises de cette redevance, a-t-elle souligné.

La Chine a annoncé en septembre avoir ratifié l’accord de Paris sur le climat conclu en décembre 2015. L’accord, qui prévoit de limiter à moins de 2 degrés la hausse de la température par rapport au niveau pré-industriel, est entré en vigueur début novembre.

© AFP

Ecrire un commentaire

Entretien avec Cyril Dion sur le climat : « l’inertie des systèmes politiques et le poids des intérêts privés ont empêché les changements, c’est un problème de système démocratique défaillant face à l’urgence écologique.»

Lire l'article

Changement climatique et "défis sécuritaires" au menu du sommet du sud de l'UE à Athènes

Lire l'article

Pierre René, amoureux des glaciers pyrénéens et son monde perdu

Lire l'article